Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
  • Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
  • Actualités sociales et jurisprudences

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Programme à venir

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Programme à venir

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
  • Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
  • Actualités sociales et jurisprudences

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Programme à venir

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions à distance, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année sur Zoom, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Programme à venir

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
  • Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
  • Actualités sociales et jurisprudences

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.

L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.

Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.

Objectifs

  • Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
  • Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels

Pédagogie

  • Cours théoriques
  • Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant

Contenu

  • Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
  • Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
  • Actualités sociales et jurisprudences

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

Objectifs

  • Acquérir une connaissance approfondie des spécificités de droit social transport sanitaire
  • Maitriser l’ensemble des spécificités concernant le temps de travail, la paye et la gestion RH

Pédagogie

  • Cours théoriques et cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet.
  • Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés

Contenu

JOURNEE 1 : La durée du travail et spécificités paye du secteur transport sanitaire

Introduction :

  • Définitions, Historique Et Contexte Européen

Rémunérer le temps de travail

  • Dispositions transversales sédentaires / roulants (Ancienneté, minimas, jours fériés, garantie maladie/AT, …)
  • Les dispositions applicables aux sédentaires
  • Les dispositions applicables aux roulants coefficients, amplitude, repos compensateurs, IDAJ, travail de nuit
  • Cas pratiques

Mécanismes d’aménagement du temps de travail

  • Les dispositions transversales
  • Structure de la rémunération conventionnelle des roulants
  • Structure de la rémunération conventionnelle des sédentaires
  • Cas pratiques 

Spécificités en matière de cotisations sociales

  • Le principe légal : le décompte hebdomadaire
  • Le décompte à la quatorzaine
  • L’octroi de jours de réduction du temps de travail (JRTT), et le cycle
  • Cas pratiques

Spécificités  cotisations sociales et frais de déplacement

  • Retraite, prévoyance et mutuelle santé
  • Barème de remboursement forfaitaire des frais de déplacement (repas)
  • Cas pratiques

Conclusion

  • Quiz de validation des acquis

JOURNEE 2 : La gestion du social transport de A à Z

Thèmes abordés

  • Agir pour pallier aux difficultés de recrutement 
  • Prévention des risques
  • Le retrait de permis
  • Les chiffres clés de la convention collective
  • Les divers modes de ruptures du contrat de travail
  • L’inaptitude
  • Gestion des contrats (clauses, périodes d’essai, indemnité de rupture, …)
  • Les pièges de la convention collective
  • Que négocier dans une entreprise de transport sanitaire ?
  • Jurisprudences transport

Conclusion

  • Quiz de validation des acquis

Évaluation/Sanction de la formation

  • Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
  • Attestation individuelle de formation.

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