Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Programme à venir
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Programme à venir
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
Actualités sociales et jurisprudences
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Programme à venir
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions à distance, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année sur Zoom, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Programme à venir
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
Actualités sociales et jurisprudences
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Les Journées d’actualisation des connaissances en droit social transport sanitaire sont consacrées à commenter l’évolution de la législation, des réglementations et de la jurisprudence intervenue au cours du trimestre écoulé.
L’ensemble des questions sociales d’intérêts y sont évoquées avec, lors que chaque session un point de rappel concernant un ou plusieurs thèmes sensibles ou complexes.
Deux sessions, avec un programme différent, lié à l’actualité, sont organisées chaque année, en mai et novembre.
Objectifs
Entretenir les connaissances portant sur les techniques nouvelles de gestion du personnel et sur les conséquences pratiques de l’évolution législative et jurisprudentielle
Associer l’acquisition d’un savoir-faire confirmé grâce à un échange entre professionnels
Pédagogie
Cours théoriques
Cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés à chaque participant
Contenu
Les nouveautés sociales issues du budget 2025, paye, cotisations, arrêts de travail, …
Maintenir sa compétitivité : Maitrise des heures, Expertise des fondamentaux de la paye, Réduction ou dénonciation des usages, Réduction des risques sociaux, Optimisation sociale…
Actualités sociales et jurisprudences
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
Objectifs
Acquérir une connaissance approfondie des spécificités de droit social transport sanitaire
Maitriser l’ensemble des spécificités concernant le temps de travail, la paye et la gestion RH
Pédagogie
Cours théoriques et cas pratiques permettant une appréhension globale du sujet.
Remise d’un livret contenant le diaporama et les cas pratiques corrigés
Contenu
JOURNEE 1 : La durée du travail et spécificités paye du secteur transport sanitaire
Les dispositions applicables aux roulants coefficients, amplitude, repos compensateurs, IDAJ, travail de nuit
Cas pratiques
Mécanismes d’aménagement du temps de travail
Les dispositions transversales
Structure de la rémunération conventionnelle des roulants
Structure de la rémunération conventionnelle des sédentaires
Cas pratiques
Spécificités en matière de cotisations sociales
Le principe légal : le décompte hebdomadaire
Le décompte à la quatorzaine
L’octroi de jours de réduction du temps de travail (JRTT), et le cycle
Cas pratiques
Spécificités cotisations sociales et frais de déplacement
Retraite, prévoyance et mutuelle santé
Barème de remboursement forfaitaire des frais de déplacement (repas)
Cas pratiques
Conclusion
Quiz de validation des acquis
JOURNEE 2 : La gestion du social transport de A à Z
Thèmes abordés
Agir pour pallier aux difficultés de recrutement
Prévention des risques
Le retrait de permis
Les chiffres clés de la convention collective
Les divers modes de ruptures du contrat de travail
L’inaptitude
Gestion des contrats (clauses, périodes d’essai, indemnité de rupture, …)
Les pièges de la convention collective
Que négocier dans une entreprise de transport sanitaire ?
Jurisprudences transport
Conclusion
Quiz de validation des acquis
Évaluation/Sanction de la formation
Evaluation sur support dédié concernant le déroulement de l’action et les acquis de la formation.
Attestation individuelle de formation.
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